Crédit d'Impôt Recherche 2009 : AUDIT GRATUIT RESERVE AUX ADHERENTS DE TVT INNOVATION

Pour valider votre position en matière de R&D éligible et de potentiel de valorisation, TVT Innovation propose à ses adhérents de bénéficier d'un audit GRATUIT sur simple demande.

Le remboursement anticipé du Crédit d'Impôt Recherche (CIR) devrait être reconduit d'une année, comme proposé dans le projet de loi de finances pour 2010.

La société de conseil F.Iniciativas, spécialisée dans le financement de la R&D, réservera une heure à chaque entreprise adhérente qui en aura formulé la demande.

Les éléments suivants pourront être abordés au cours de cet entretien :

- Etude de l'éligibilité des projets de la société au titre du CIR 2009,

- Volume d'activité consacré aux travaux éligibles pour une estimation des enjeux 2009,

- Etude des demandes d'éléments complémentaires formulées par l'administration fiscale concernant le CIR 2008.

- Antériorité vis-à-vis du CIR,

- Validation du périmètre retenu

- Validation des éléments justificatifs (dossier Technique ..)

EN PRATIQUE

Cette prestation sera effectuée à titre gracieux pour tous les membres de TVT Innovation dans les locaux de F.Iniciativas (également possible par téléphone):

F.Iniciativas - 53 rue la Boëtie, 75008 Paris - Métro : Miromesnil ou St Philippe du roule

Confidentialité : vous avez la possibilité de signer un accord de confidentialité avant la discussion sur les projets.

Inscriptions : vous pouvez vous inscrire par mail en précisant la date et l'heure qui vous convient le mieux. Contact : paola.iacopinelli@f-iniciativas.fr

A la suite de cet audit et si vous souhaitez faire intervenir la société F.Iniciativas, vous bénéficierez de tarifs préférentiels en tant qu'adhérents de TVT Innovation.

Contact TVT Innovation : Jean Marie HAUWEL